Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre Onouris et le client, applicables à toute commande effectuée pour des services de design ou de développement web.
Onouris s'engage à réaliser les prestations conformément au devis accepté par le client. Toute demande supplémentaire fera l'objet d'un avenant ou d'un nouveau devis.
Les prix sont indiqués H.T. (TVA selon statut). Le règlement s'effectue selon les échéances prévues dans le devis (généralement 30% d'acompte à la signature, solde à la livraison).
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif et dépendent de la réactivité du client dans la fourniture des éléments nécessaires (brief, contenus, validations).
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Paris (75) seront compétents.